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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS ICÉDAP
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ATOUT VENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT VENTES
ÉDITIONS ICÉDAP (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3245433
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
ATOUT VENTES de ÉDITIONS ICÉDAP

Présentation de la marque ATOUT VENTES

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS ICÉDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT VENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS ICÉDAP domicilié(e) Lieu dit “ La Grange ”, 27, rue de la Ranloue, BP 20121,49183 SAINT-BARTHÉLEMY CEDEX - 49183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 936 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ÉDITIONS ICÉDAP domicilié(e) Lieu dit “ La Grange ”, 27, rue de la Ranloue, BP 20121,49183 SAINT BARTHÉLEMY CEDEX - France.

La marque ATOUT VENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT VENTES est expirée depuis le 8 septembre 2013.

ÉDITIONS ICÉDAP a également déposé les autres marques suivantes : MÉMO'JOB on line , REFLEXE PERP , AM ATOUT MANAGEMENT , AV ATOUT VENTE , POINT ECLAIR , L'EURO EN MARCHE , Fiscaline , L'EURO QUOTIDIEN , Fisca On Line , Le COMPACT


ÉDITIONS ICÉDAP (S.A.R.L.) - Lieu dit “ La Grange ”, 27, rue de la Ranloue, BP 20121,49183 SAINT-BARTHÉLEMY CEDEX - 49183 - France - SIREN 350936662


ÉDITIONS ICÉDAP - Lieu dit “ La Grange ”, 27, rue de la Ranloue, BP 20121,49183 SAINT BARTHÉLEMY CEDEX - France


Inscription le 28 juin 2004 - Rejet partiel n°395498 - Publication au BOPI 2004-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Éducation, formation, organisation et conduite de colloques, congrés. Jeux, jouets pédagogiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.